1. INTRODUCTION
4. DROITS ET OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE DE SERVICES
5. DROITS ET OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR
6. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ
8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
9. CONFIDENTIALITÉ DE LA NAVIGATION
10. LIENS OU LIENS HYPERTEXTES
12. NULLITÉ ET INEFFICACITÉ DES CLAUSES
13. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
L'accès à ce site WEB est conditionné à la lecture préalable et à l'acceptation par tout utilisateur des termes, conditions, communications, avertissements et autres informations légales contenues dans le présent document.
L'accès et l'utilisation ultérieure du site WEB par l'utilisateur impliquent son accord express, complet et sans réserve avec l'intégralité de son contenu.
Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec le contenu des présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Navigation, il doit quitter ce site WEB et ne pourra ni accéder ni utiliser les services offerts par ce dernier.
L'accès à Peregrinoteca.com, propriété de PEREGRINOTECA S.L.U., est gratuit, sous réserve de l'obligation pour l'utilisateur de s'inscrire lors de sa première utilisation des services offerts par Peregrinoteca.com.
L'utilisateur déclare disposer de la capacité juridique suffisante pour s'engager par les présentes conditions générales. Il accepte également de manière expresse et sans exception que l'accès et l'utilisation de ce site WEB, de ses services et du contenu de ces services se font sous sa seule et exclusive responsabilité.
Les connexions avec d'autres sites WEB qui pourraient exister, ainsi que l'utilisation que l'utilisateur peut en faire, sont soumises aux présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Navigation ainsi qu'aux éventuelles conditions spécifiques que ces sites WEB peuvent exiger. Toute utilisation différente de celle autorisée est expressément interdite.
PEREGRINOTECA S.L.U. pourra modifier unilatéralement, à tout moment qu'il jugera opportun, la configuration de ce site WEB, les conditions du service et son contenu, ainsi que les supprimer, les limiter ou les suspendre temporairement ou définitivement, ou encore interdire l'accès à ceux-ci, en s'efforçant d'informer l'utilisateur de ce changement par e-mail ou par sa publication sur le site WEB, dans la mesure où les circonstances le permettent.
Le titulaire de Peregrinoteca.com est PEREGRINOTECA S.L.U. :
Adresse fiscale :
C/ Benigno Quiroga, 16 – Bajo
27600 Sarria (Lugo) Espagne
NIF : B72755408
E-mail : info@peregrinoteca.com
Téléphone : (+34) 982 530 190
3.1 Information préalable à la conclusion du contrat
PEREGRINOTECA S.L.U. informe que le processus d'achat des produits proposés sur Peregrinoteca.com est expressément détaillé dans la section intitulée "Comment acheter", à laquelle on peut accéder via le lien situé en bas à droite de toutes les pages de ce site WEB, dans la section INFORMATION.
3.2 Contrat de vente
L'achat d'articles via Peregrinoteca.com est soumis aux Conditions Générales de Vente figurant sur ce site ainsi qu'à toutes les Conditions Particulières pouvant être établies par cette société pour certains produits.
Le contrat de vente correspondant sera formalisé en espagnol.
L'utilisateur devra compléter les instructions qui apparaissent sur les différentes pages de Peregrinoteca.com :
1.- Remplir le formulaire électronique correspondant, en suivant les instructions fournies à l'utilisateur à chaque étape.
2.- Accepter le formulaire une fois rempli.
3.- Accepter les Conditions Générales de Vente.
L'utilisateur peut également s'enregistrer sur Peregrinoteca.com afin de devenir client. Pour ce faire, Peregrinoteca.com lui fournira un nom d'utilisateur et un mot de passe personnels et non transférables, qui lui permettront de réaliser les achats qu'il juge appropriés sans avoir à remplir à nouveau le formulaire correspondant. L'utilisateur devra toujours les saisir pour pouvoir profiter des services offerts par Peregrinoteca.com. L'utilisateur est responsable des actions effectuées avec ceux-ci.
La validation et l'acceptation de l'achat impliquent la lecture et l'acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente régissant les transactions commerciales sur Peregrinoteca.com.
À tout moment, le client pourra modifier les informations initialement fournies en saisissant son "E-mail" et son "Mot de passe" dans les cases correspondantes, en cliquant sur le lien suivant. Il accédera à l'écran "Données de mon compte", où il pourra modifier ses informations. Il peut également modifier ses informations en appelant le numéro du Service Client : 982 530 190.
PEREGRINOTECA S.L.U. se réserve le droit d'annuler le nom d'utilisateur et le mot de passe, et donc l'accès à Peregrinoteca.com, des utilisateurs ayant des soldes impayés ou dus.
3.3 Information postérieure à la conclusion du contrat
Une fois l'achat effectué et dans les plus brefs délais, toujours avant que vingt-quatre heures ne se soient écoulées depuis l'exécution de l'achat, PEREGRINOTECA S.L.U. enverra à l'utilisateur, par courrier électronique, une confirmation de la transaction effectuée.
1.- En tant que fournisseur de services, PEREGRINOTECA S.L.U. est tenu de fournir les services proposés par Peregrinoteca.com, de garantir efficacement la confidentialité des communications pouvant exister avec l'utilisateur, ainsi que de répondre aux réclamations qui pourraient éventuellement être soumises.
2.- En cas d'opérations de maintenance, réparation, mise à jour ou amélioration des services, PEREGRINOTECA S.L.U. a le droit de suspendre temporairement, sans préavis, l'accès à Peregrinoteca.com et de se réserver le droit de fournir ou d'annuler les services. Toutefois, dans la mesure du possible, elle s'efforcera d'informer les utilisateurs de ces changements, dans la mesure où les circonstances le permettent.
3.- L'utilisation des services et/ou des données et/ou des informations fournies par cette WEB se fait aux risques et périls de l'utilisateur.
PEREGRINOTECA S.L.U. ne garantit, directement ou indirectement, l'information ou les services offerts, à l'exception des garanties qui doivent être fournies en vertu des lois applicables ou qui sont explicitement décrites dans un accord entre PEREGRINOTECA S.L.U. et l'utilisateur.
PEREGRINOTECA S.L.U. ne garantit pas le contenu fourni, le cas échéant, par des tiers, ni la véracité, la fiabilité, l'exactitude, la pertinence ou l'adéquation de l'information fournie pour l'utilisation que les utilisateurs ou toute autre personne pourraient en faire.
4.- Les droits de propriété intellectuelle sur ce site WEB sont la propriété de PEREGRINOTECA S.L.U. L'exercice exclusif des droits de reproduction, distribution, communication publique et transformation lui appartient.
1.- Comme indiqué, l'utilisateur, afin de s'enregistrer sur Peregrinoteca.com, devra entrer un nom d'utilisateur (email) et un mot de passe (ou password) qui seront les clés d'accès habituelles. L'utilisateur sera responsable de la garde de son nom d'utilisateur et de son mot de passe, et répondra des mauvais usages que pourrait en faire un tiers en raison de la violation de son devoir de garde.
2.- En tout moment, l'utilisateur doit faire un usage légal des services de Peregrinoteca.com conformément à la législation en vigueur, en respectant les droits de propriété intellectuelle de PEREGRINOTECA S.L.U. ou de tiers.
À cet égard, l'utilisateur garantit que les activités qu'il entreprendra via Peregrinoteca.com seront conformes à la loi, à la morale, à l'ordre public, aux bonnes mœurs et ne seront en aucun cas offensantes pour le nom et l'image commerciale de PEREGRINOTECA S.L.U., pour les autres utilisateurs du site ou pour des tiers.
3.- L'utilisateur ne réalisera aucune action via les services fournis par PEREGRINOTECA S.L.U. qui cause des dommages ou des altérations des contenus, ni ne gênera le bon fonctionnement du site, ne provoquant aucun problème technique de quelque nature que ce soit, ne transférant aucun élément susceptible d'embarquer des virus informatiques ou de nuire, interférer ou intercepter en tout ou en partie Peregrinoteca.com, ainsi que de ne pas intervenir ou altérer le courrier électronique d'autres utilisateurs.
4.- La responsabilité de l'utilisateur concernant la véracité des données saisies est exclusive. Ainsi, en cas de fourniture de données fausses ou inexactes, PEREGRINOTECA S.L.U. se réserve le droit de lui interdire l'accès à Peregrinoteca.com.
1.- PEREGRINOTECA S.L.U. ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du présent site WEB et de ses services.
Ainsi, toute responsabilité est exclue pour les dommages et intérêts de toute nature pouvant résulter de l'absence de disponibilité ou de continuité du fonctionnement de Peregrinoteca.com et de ses services, ainsi que de l'utilité que les utilisateurs ont pu attribuer au présent site WEB.
Dans tous les cas, PEREGRINOTECA S.L.U. fera ses meilleurs efforts pour maintenir la disponibilité continue de Peregrinoteca.com.
2.- PEREGRINOTECA S.L.U. met à la disposition des utilisateurs des systèmes de confidentialité des données personnelles afin d'empêcher l'accès à celles-ci par des tiers.
PEREGRINOTECA S.L.U. a mis en place toutes les mesures de sécurité techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir l'intégrité, la confidentialité et la disponibilité des données personnelles fournies par l'utilisateur.
Dans ce sens, PEREGRINOTECA S.L.U. décline toute responsabilité pour les dommages et préjudices pouvant être causés en cas de prise de connaissance de ces données par des tiers.
3.- Bien que PEREGRINOTECA S.L.U. ait mis en place toutes les mesures de sécurité appropriées pour garantir la sécurité en la matière, elle ne contrôle ni ne garantit l'absence de virus ni d'autres éléments dans les contenus de Peregrinoteca.com qui pourraient entraîner des altérations du système informatique (logiciels et matériels) de l'utilisateur ou des documents électroniques et fichiers stockés dans son système informatique.
PEREGRINOTECA S.L.U. décline toute responsabilité pour les dommages et préjudices de toute nature pouvant résulter de la présence de virus dans les contenus, pouvant entraîner des altérations du système informatique, des documents électroniques, des fichiers, etc.
4.- PEREGRINOTECA S.L.U. n'a aucune obligation et ne contrôle pas l'utilisation que les utilisateurs font du présent site WEB, de ses services et de ses contenus. En particulier, elle ne garantit pas que les utilisateurs utilisent le présent site WEB, ses services et ses contenus conformément aux présentes Conditions Générales et, le cas échéant, aux Conditions Particulières qui s'appliquent, ni qu'ils le fassent de manière diligente et prudente.
PEREGRINOTECA S.L.U. n'a pas non plus l'obligation de vérifier, et ne vérifie pas, l'identité des utilisateurs, ni la véracité, l'actualité, l'exhaustivité et/ou l'authenticité des données que ceux-ci fournissent à d'autres utilisateurs.
Tous les droits sur le contenu du présent site WEB appartiennent à PEREGRINOTECA S.L.U., sauf ceux des entreprises avec lesquelles un contrat a été signé pour la fourniture de contenus, et sont protégés par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
Le design, les images, cartes, graphiques, marques, enseignes, signes distinctifs ou logos, cadres, bannières, le logiciel et ses différents codes, source et objet, etc. de ce site WEB sont la propriété de PEREGRINOTECA S.L.U. qui détient légitimement et exclusivement les droits d'exploitation sur ceux-ci.
L'utilisateur qui accède à Peregrinoteca.com ne peut pas copier, modifier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, céder, vendre les éléments mentionnés ci-dessus, ni créer de nouveaux produits ou services dérivés des informations obtenues.
Seule la visualisation et le téléchargement à des fins personnelles et non commerciales de l'utilisateur sont autorisés, sans pouvoir être étendus à des tiers ou à des entités.
Dans le cas de graphiques ou de designs présents sur ce site WEB dont la propriété appartient à des entreprises partenaires de PEREGRINOTECA S.L.U., les présentes conditions s'appliqueront également, sauf accord contraire.
Il est strictement interdit à l'utilisateur de modifier ce site WEB de manière à affecter son contenu, tel que des liens (ou liens hypertextes) et similaires.
PEREGRINOTECA S.L.U. veillera à ce que le contenu de ce site WEB n'ait pas de caractère pornographique, xénophobe, discriminatoire, raciste, diffamatoire ou incitant à la violence. De même, elle s'efforcera d'éviter toute circonstance pouvant être préjudiciable aux utilisateurs.
Conformément à la Loi Organique 3/2018, du 5 décembre, relative à la Protection des Données Personnelles et à la garantie des droits numériques, nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront incluses dans un fichier automatisé de données à caractère personnel, créé et maintenu sous la responsabilité de PEREGRINOTECA S.L.U., propriétaire du portail.
L'objectif de ce fichier est de faciliter le traitement des commandes et, dans le cas où l'utilisateur nous y autorise expressément, l'envoi de communications commerciales concernant des produits et des offres qui pourraient l'intéresser.
PEREGRINOTECA S.L.U. garantit la sécurité et la confidentialité des données fournies. Ainsi, elle s'engage à respecter son obligation de confidentialité des données à caractère personnel et à les conserver en adoptant toutes les mesures nécessaires pour éviter leur altération, leur perte, leur traitement ou leur utilisation non autorisée. Par conséquent, aucune information relative à l'utilisateur ne sera utilisée à des fins commerciales ni cédée à des tiers.
L'utilisateur de Peregrinoteca.com pourra, à tout moment, exercer ses droits d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition, en envoyant un e-mail à info@peregrinoteca.com ou par courrier à l'adresse suivante :
Peregrinoteca.com
C/ Benigno Quiroga, 16 – Bajo
27600 Sarria (Lugo) Espagne
9.1 Navigation anonyme à travers les pages du site Web
PEREGRINOTECA S.L.U. ne collecte et conserve que les informations suivantes concernant les visiteurs de notre site web :
Le nom de domaine du fournisseur (PSI) qui leur donne accès au réseau. Par exemple, un utilisateur du fournisseur XXX sera identifié uniquement par le domaine xxx.es. Cela nous permet de générer des statistiques sur les pays et serveurs qui visitent le plus fréquemment notre site, ainsi que la date et l'heure d'accès. Cela nous permet de déterminer les heures de pointe et d'ajuster nos ressources pour éviter toute surcharge.
L'adresse Internet depuis laquelle le lien dirige vers notre site. Grâce à cette information, nous pouvons connaître l'efficacité des différents bannières et liens qui pointent vers notre serveur, afin d'améliorer ceux qui offrent les meilleurs résultats.
Le nombre de visiteurs quotidiens de chaque section. Cela nous permet de connaître les zones les plus populaires et d'augmenter et améliorer leur contenu afin que les utilisateurs aient une expérience plus satisfaisante.
Les informations collectées sont totalement anonymes et ne peuvent en aucun cas être associées à un utilisateur spécifique et identifié.
9.2 Navigation avec cookies
Un "cookie" est un petit fichier texte qu'un serveur de pages Web stocke sur le disque dur de l'utilisateur. Les "cookies" ne peuvent pas identifier une personne en soi car ils ne font pas référence à des données personnelles et ne peuvent pas être exécutés comme un code ni contenir de virus.
Les cookies nous permettent, par exemple, de gérer le panier d'achat de l'utilisateur et de conserver les informations relatives à sa commande pendant qu'il parcourt nos pages.
Ils nous permettent également, une fois que l'utilisateur s'est identifié sur le site avec son e-mail et son mot de passe pour la première fois, de ne pas avoir à saisir à nouveau ces informations tant qu'il maintient son navigateur web ouvert.
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les "cookies", mais il est également possible de les configurer pour ne pas les accepter. Dans ce cas, l'utilisateur pourra naviguer sur le site, mais pour pouvoir effectuer un achat sur Peregrinoteca.com, il sera indispensable que le navigateur accepte au moins les "cookies de session", qui existent uniquement pendant la navigation sur Peregrinoteca.com et disparaissent lorsque le navigateur est fermé.
L'utilisateur a la possibilité d'empêcher la génération de cookies en sélectionnant l'option correspondante dans son programme de navigation.
9.3 Divers
PEREGRINOTECA S.L.U. décline toute responsabilité concernant les informations se trouvant en dehors de ce site Web et non gérées directement par son webmaster.
Les liens qui apparaissent sur cette page ont uniquement pour fonction d'informer l'utilisateur de l'existence d'autres sources d'information sur le sujet sur Internet, où il pourra obtenir des données supplémentaires sur ce que propose ce site. PEREGRINOTECA S.L.U. ne sera en aucun cas responsable des résultats obtenus à travers ces liens hypertextuels.
Il est interdit d'établir un lien vers le portail depuis tout autre site Web sans le consentement préalable et exprès de PEREGRINOTECA S.L.U.
Dans le cas où cette page Web pourrait contenir des liens ou des hyperliens vers d'autres portails ou sites Web non gérés par PEREGRINOTECA S.L.U., cette société déclare qu'elle n'exerce aucun contrôle sur ces portails ou sites Web, et qu'elle n'est pas responsable de leur contenu. Les liens que ce site pourrait contenir sont fournis uniquement à titre de références informatives, sans aucune évaluation des contenus, des propriétaires, des services ou des produits proposés par ceux-ci.
En tout cas, PEREGRINOTECA S.L.U. se dégage de toute responsabilité concernant les services fournis par ces tiers, ainsi que de toute réclamation de toute nature et de toute action en justice qui pourrait être intentée en relation avec ceux-ci.
PEREGRINOTECA S.L.U. comprend l’inquiétude des clients de Peregrinoteca.com lors de leurs achats en ligne. C’est pourquoi elle a adopté les mesures de sécurité indispensables pour le traitement des données personnelles et financières fournies par les utilisateurs, afin de garantir leur plus stricte confidentialité.
Lorsque l’utilisateur accède à l’une des pages où des informations personnelles ou financières lui sont demandées, il se connecte à un serveur sécurisé.
Le logiciel du serveur sécurisé de Peregrinoteca.com crypte toutes les informations personnelles, de sorte qu’elles ne puissent pas être lues par des tiers pendant leur transmission depuis son ordinateur.
Le navigateur de l’utilisateur indiquera que la zone est sécurisée en affichant une icône dans la barre d’état (cadenas, clé, etc.) ainsi qu’une fenêtre d’alerte, si cette option est activée dans le navigateur.
Toutes les informations concernant les clients de Peregrinoteca.com sont confidentielles et ne sont transmises à aucune autre entreprise ou organisation extérieure à PEREGRINOTECA S.L.U.
Si une quelconque clause des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Navigation de Peregrinoteca.com était déclarée totalement ou partiellement nulle ou inopérante, cela n’affecterait que ladite disposition ou la partie de celle-ci concernée, le reste des Conditions Générales demeurant pleinement en vigueur. La disposition ou la partie affectée serait alors considérée comme non écrite, sauf si elle revêt un caractère essentiel pour les présentes conditions générales, auquel cas elle pourrait les affecter dans leur ensemble.
Les présentes conditions générales seront interprétées conformément à la législation en vigueur en Espagne dans ce domaine, laquelle s’appliquera à titre supplétif pour tout ce qui n’aura pas été prévu dans celles-ci. (Principalement la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique).
De manière générale, les relations avec nos clients découlant de la prestation des services contenus sur notre site web sont soumises à la législation et à la juridiction espagnoles.
Dans le cas où l’acheteur aurait son domicile en dehors de l’Espagne, les deux parties se soumettent, avec renonciation expresse à toute autre juridiction, aux Tribunaux et Cours de Lugo (Espagne).
Les utilisateurs de notre site web prennent connaissance de tout ce qui précède et l’acceptent volontairement.
Sur notre site Web, nous utilisons ses propres cookies et ses propres cookies à des fins analytiques grâce à l'analyse du trafic Web, de personnaliser le contenu dans leurs préférences, offrent des fonctions de réseautage social et montrent une publicité personnalisée basée sur un profil préparé à partir de leurs habitudes de navigation.Pour plus d'informations, vous pouvez consulter notre politique de cookies ICI. Vous pouvez accepter tous les cookies à l'aide du bouton "Accepter" ou vous pouvez les accepter de manière concrète, modifier votre sélection ou rejeter votre utilisation en appuyant sur "Paramètres de confidentialité"..
