Les voisins dans les mains communes. Antonio Díaz Fuentes. Ed. Bosch
Díaz Fuentes, A.
Des montagnes voisines en commun
ISBN: 9788476765562
Année de publication: 04/06/1999
Commentaires:
Les collines voisines en commun représentent plus de la quatrième partie de la surface géographique de la Galice ; en plus de la présence estimée de l\'institution dans les territoires des Asturies, Leo, Santander et Zamora, pour ceux qui ont créé O.M. classification jurés du 6 mai 1975. La transe historique, entreprise à partir de la compilation du droit civil de la Galice de 1963, de la reconnaissance et de la réinsertion de ces collines à leurs collectifs sociaux propriétaires, les émancipant de l\'ingérance, et parfois de l\'expolitique administrative du siècle et demi, a déclenché un processus de sensibilisation à ces biens, basé sur la conviction acquise de leur appartenance privée et la découverte d\'eux comme biens économiques de haute considération. La paire a montré l\'existence de situations de crise (deslindes, concrétion des participants, sauvetage des espaces usurpés, correction des erreurs du juré) et a déterminé la nécessité de délibérer sur le sort qui devrait être donné à cette classe de collines, motivant une dispute croissante sur eux. Cette étude monographique comprend la doctrine juridique de la « communauté de type germanique », qui est l\'âme de l\'institution, avec une préoccupation éminemment pratique, en adaptant la systématique du travail à la structure de la loi galicienne 13/89, du 10 octobre.
Résumé:
Compétence de la Communauté autonome de Galice sur le régime juridique du Mont Vecinales dans le Mano commun; Galice, une forme particulière d\'établissement de population; Les paroisses se lèvent; Démarcation des paroisses; Sources documentaires sur le MVMC; TITRE PRÉLIMINAIRE: Dispositions générales; art. 1. Définition des collines voisines en main commune; Art. 2. Les quatre femmes du MVMC; art. 3; TITRE I: Régime juridique; art. 4; art. 5; art. 6; art. 7. Surface droite; Art. 8. Classification; Art. 10. Du jury provincial de classification des montagnes voisines; Art. 11. Processus de classification; art. 12. La classification et ses effets ; TITRE III : de l\'organisation des communautés ; Art. 14. L\'Assemblée générale de Comuneros; Art. 15. Le conseil d\'administration; des statuts; art. 17. La légitimité du communro pour exercer des actions au profit de la communauté; Art. 18. Quorum pour les accords; Art. 19. Le Conseil provisoire; art. 20. Situations juridiques de dépendance; TITRE IV: des usages; Art. 21. Diversité des utilisations; art. 22. Distribution de parcelles, lots ou lots entre comuneros; Art. 23. Réserve de performance économique; TITRE V: Protection et gestion des soins; Art. 24. Obligations communautaires en matière de gestion et de protection; art. 25. Dédicace et fonctions de l\'Administration sur les collines voisines en commun; Art. 26. Le Registre général des Monts vécinaux en main ordinaire; art. 27. Cas de gestion des injonctions du MVMC par Conselleria; art. 28. Monts dans un état d\'abandon grave ou de dégradation; Art. 29. Procédure; art. 30. Effets de la déclaration d\'abandon ou de dégradation grave; DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES; DISPOSITIONS TRANSITAIRES; DISPOSITIONS FINALES; ANNEXES: Aspects fiscaux; Problème du MVMC: diagnostic et objection à l\'avenir; Tableau des dispositions administratives; Modèle de statut pour la communauté du MVMC; Convocation de l\'Assemblée générale; Transferts au registre du Montes Vecinais en main commune.
