Servidombres, serviteurs et relations de quartier. A. DiazFontes


Díaz Fuentes, A.
Servidombres, employés et relations de voisinage
ISBN: 9788497900942
Année de publication: 15/12/2004
PVP: 155,23€
Commentaires:
L\'ancienne institution de servitude continue d\'offrir des controverses doctrinales. Certains, anciens, n\'ont jamais atteint l\'unité, mais d\'autres se lèvent au conjurement des temps nouveaux. Le CC reste inchangé, c\'est ce domaine, depuis 1889, étranger aux courants légaux ultérieurs. D\'autre part, il n\'est pas question que la Cour suprême ait été en mesure de clarifier largement, par son accès réduit au mariage, et parmi les tribunaux inférieurs nous trouvons une diversité excessive de critères, sans la structure judiciaire actuelle favorisant l\'harmonisation de la doctrine. Parmi les hors-la-loi se trouve le modèle racine historique dans les droits d\'Aragonais et de Navarro, par exemple - comme l\'idée de renouvellement radical - le cas de la Catalogne, qui a donné naissance à la servitude de soi et écarté usucapión. Et tous touchés par une nouvelle phénoménologie sociale et des relations découlant d\'autres branches juridiques telles que le droit urbain. Mais ce livre n\'est pas dédié à l\'idée d\'une révision législative, bien qu\'il compte les problèmes juridiques présents, et n\'est pas un traité à utiliser, limité aux aspects doctrinaux, mais animé par un objectif pratique, de et à l\'exercice professionnel, sur l\'état actuel de notre législation. Il est développé en contemplant en parallèle les relations du quartier pré-dial, parce que les gravámenes (servidumbres) ne peuvent pas être correctement évalués sans profils pré-dial les limites ordinaires de la propriété. Le titre de « Servidumbres, Serviteurs et Relations de Quartier » couvre délibérément le deuxième de ces figures légales, d\'origine coutumière et de reconnaissance doctrinale tardive. Malgré sa nature très différente de servitude, précisément le contraste nous recommande son traitement, par l\'analogie fonctionnelle des deux dans la communication pré-diale.
Résumé:
I. Nature des servitudes II. Les principes de l\'institution III. Classe IV. Constitution de servitude V. Le porteur de servitude VI. Établissement par signal apparent VII. Extension et exercice des servitudes VIII. Extinction des serfs IX. Actions relatives aux serfs X. Les serfs dans l\'enregistrement des biens XI. Le lien légal d\'utilité publique XII. Des obligations légales dans l\'intérêt des individus. Servdombres dans les eaux XIII. Le lien légal du passage XIV. Médianaria XV. Lumières et XVI vues. Relations de voisinage XVII. Les servitudes personnelles XVIII. Servant XIX. Droits de défense XX. Aragon XXI. Catalogne XXII. Galice XXIII. Navarre XXIV. Pays basque